Bienvenue sur le site de la FONDATION Alchimia SOLIDARIA, hébergée sur l’URL https://www.alchimiaweb.org. Vous trouverez ci-dessous les conditions d’utilisation du site, que nous vous recommandons de lire avant de naviguer, car toute utilisation contraire à ce qui est prévu ici peut engager votre responsabilité.
1. Données d’identification du propriétaire du site web
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet 2002 sur les services d’informations et le commerce électronique, voici les coordonnées du propriétaire du site web:
FUNDACIÓN Alchimia SOLIDARIA
NIF G 55187983
C / Llevant 32 – Pol. Ind. Pont del príncep
17469 VILAMALLA
E-mail pour contact: info@alchimiaweb.org
2. Conditions d’accès, d’utilisation et de fonctionnement du site web
L’accès au site est gratuit. En tant qu’utilisateur du site web, vous êtes tenu de toujours l’utiliser correctement ainsi que ses contenus, en respectant à tout moment la législation en vigueur et les droits de la FONDATION Alchimia SOLIDARIA, qui se réserve le droit d’exclure l’accès à son site web aux utilisateurs qui agissent de manière contraire à ce qui est prévu.
La FONDATION Alchimia SOLIDARIA se réserve le droit de suspendre temporairement, sans préavis aux utilisateurs, l’accès au site web afin d’effectuer des travaux d’amélioration et/ou de restauration. Toutefois, nous essaierons d’effectuer ces actions à des moments où il y a peu de trafic sur le site.
3. Politique de liens
Notre site web peut contenir des liens vers d’autres sites Internet et/ou sites web. La FONDATION Alchimia SOLIDARIA n’assume aucune responsabilité ni aucun contrôle sur ces sites ou leur contenu. Elle ne peut pas non plus garantir leur disponibilité technique, leur qualité ou leur fiabilité. Leur présence sur notre site web ne signifie pas qu’il existe une relation de collaboration ou une association de quelque nature que ce soit entre la FONDATION Alchimia SOLIDARIA et ces tiers.
Les relations commerciales avec les clients seront régies par les conditions générales qui, le cas échéant, sont établies pour le propriétaire du site web dans un document spécifique à cet effet, ou par les accords spécifiques qui peuvent être convenus avec les clients.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
Les contenus de notre site web sont la propriété de la FONDATION Alchimia SOLIDARIA ou lui ont été cédés pour son utilisation. À titre d’exemple et sans limitation, sont considérés comme contenus du site web: les bases de données, les textes, les marques, les noms commerciaux, les sons, les logos, les signes distinctifs, les animations, les images, les vidéos, les dessins, la structure du site web, etc. L’utilisation du site web par les utilisateurs ne leur confère aucun droit d’exploitation d’aucune sorte, ni de propriété, sur les contenus du même, ni aucun droit de propriété industrielle et/ou intellectuelle. La transformation, la reproduction, l’exploitation, la distribution, la communication publique et/ou la cession, à titre onéreux ou gratuit, de tout contenu du site web est strictement interdite. La FONDATION Alchimia SOLIDARIA se réserve expressément le droit d’entreprendre des actions en justice à l’encontre des utilisateurs et des tiers pour protéger ses droits légitimes de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
5. Traitement des données personnelles et politique de confidentialité
Dans le tableau suivant, vous trouverez les informations de base concernant notre politique de traitement des données à caractère personnel, qui peuvent être développées dans la section Politique de confidentialité de ce site web.
Responsable du traitement – Fondation Alchimia Solidària
Objectifs Gestion de projets à but non lucratif
Droits Accès, rectification, suppression, portabilité, limitation, opposition au traitement
6. Législation et juridiction applicables
Les éventuels conflits relatifs à ce site web seront régis exclusivement par la loi de l’État espagnol et de la Communauté autonome de Catalogne, les tribunaux de GÉRONE étant seuls compétents. Tous les utilisateurs du site web, quelle que soit la juridiction territoriale depuis laquelle ils y accèdent, acceptent l’exécution et le respect de cette clause, renonçant expressément à toute autre juridiction à laquelle ils pourraient prétendre.
